Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M KERBRONEC
SOCIETE S.M.B., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1565535
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2009
M KERBRONEC de SOCIETE S.M.B

Présentation de la marque M KERBRONEC

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M KERBRONEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B domicilié(e) Tour Vendôme, 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2157770) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 186 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2157770) - France.

La marque M KERBRONEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M KERBRONEC est expirée depuis le 15 décembre 2009.

SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : JOSSELYNE , SEQUANA , SIPRATIC , SUPERMONO , SUNOR VELOUTE , GLU SIPRATIC , CLAIRFOR , CHADELON , CHOGIES , LA DOUCEUR FLEURIE


SOCIETE S.M.B., société à responsabilité limitée - Tour Vendôme, 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2157770) - France - SIREN 572186146


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2157770) - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 1999 n°2157770 - Publication au BOPI 1999-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23

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